Projet de Fusion - Nouvelle Aquitaine

En préparation à l'Assemblée Générale extra-ordinaire du 15 octobre 2016 à la Maison Régionale des Sports, 2 rue de l'Université à Talence,

vous trouverez dans cet article le traité de fusion signé par les 3 ligues (Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes) ainsi que les annexes de celui-ci

Traité de fusion - Nouvelle Aquitaine (pdf - 1.023 Mo)

ANNEXE 1 - Projet de Statut - NOUVELLE AQUITAINE (docx - 751 Ko)

ANNEXE 2 - Projet de charte de l'engagement (docx - 33 Ko)

ANNEXE 3 - Comptes certifiés des trois ligues (pdf 533 Ko)

ANNEXE 4 - Conventions contractées par les Ligues du L et de PC (docx - 12 ko)

ANNEXE 5 - Liste du personnel L et PC (docx - 13Ko)

ANNEXE 6 - Litiges en cours éventuels encourus par les 3 ligues (docx - 14 Ko)

ANNEXE 7 - État des nantissements et privilèges (docx - 14 Ko)